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REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE PAILHAC

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE 24 Juin 2009

 

Membres afférents

En exercice

Présents

Ayant pris part au vote

Date convocation

Date affichage

9

9

6

6

18/06/09

26/06/09

L’an deux mille huit, le Mercredi 24 Juin à 20h30, le conseil municipal de Pailhac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mademoiselle Isabelle Robin, Maire.

PRESENTS : Daunesse Annie, MUNIDO Joseph, RAYNAUD Ludovic, SOTTANA Andrée, ROBIN Isabelle, Samouco jean.

ABSENT  : Gouaux Daniel, DABOUIS Yann, SAJOUS Laurent (excusé).

SECRETAIRE DE SEANCE : RAYNAUD Ludovic

OBJET : Création Sentiers VVT. REVISION DELIBERATION N°123

Sur demande du Conseil Municipal, le sujet de la création d’un réseau de sentiers VTT sur le territoire est à nouveau débattu.

Les prescriptions de la précédente délibération N° 123 du 3 Mars 2009 sont maintenues à savoir les règles de sécurités à respecter envers les autres utilisateurs des sentiers.

Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ces membres, reste favorable au projet mais oblige un sens de circulation sur le chemin GR de « Fréchet » et le chemin « Nord » pour des raisons évidentes de sécurité pour les usagers.

Le sens de circulation imposé pour ces deux sentiers :

  • Pailhac â Route Départementale D19 d’Ardengost
  • Pailhac â Crêtes des Pierres

OBJET : Montant des Vacations funéraire

Madame le Maire explique au Conseil Municipal la nécessité de fixer un montant unitaire (entre 20€ et 25€) des vacations funéraires suite au nouveau régime légal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide de fixer le montant unitaire des vacations funéraires à 20€.

OBJET : Valentine DUCHAN

Suite au placement à l’essai de Valentine DUCHAN, au mois d’avril dernier, à la Maison de Retraite de Guchen, le Juge des Tutelles a décidé, après avis médical et entretien avec Valentine, qu’il n’était pas souhaitable pour l‘instant que valentine retourne à son domicile.

Il encourage chacun à lui rendre visite.

 

 

Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour extrait conforme.

 

Le Maire,

Isabelle ROBIN