REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE PAILHAC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 Mars 2008
Membres afférents |
En exercice |
Présents |
Ayant pris part au vote |
Date convocation |
Date affichage |
9 |
9 |
8 |
8 |
24/03/08 |
25/03/08 |
L’an deux mille huit, le mardi 24 Mars à 18 heures 30, le conseil municipal de Pailhac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mademoiselle Isabelle, Maire.
PRESENTS : DABOUIS Yann, DAUNESSE Annie, MUNIDO Joseph, RAYNAUD Ludovic, ROBIN Isabelle, SAJOUS Laurent, SAMOUCO Joao, SOTTANA Andrée.
ABSENT EXCUSE : GOUAUX Daniel
SECRETAIRE DE SEANCE : SAJOUS Laurent
OBJET : Election du délégué à la communauté des communes et de son suppléant. |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué à la communauté des communes d’Aure comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
SAJOUS Laurent : 8 voix
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué suppléant à la communauté des communes d’Aure comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
SAMOUCO Joao : 8 voix
A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu SAJOUS Laurent délégué à la communauté des communes d’Aure et SAMOUCO Joao le délégué suppléant à la communauté des communes d’Aure.
Le conseil énumère les commissions de la communauté des communes d’Aure et il demande à avoir le contenue de ces différentes commissions avant de désigner ses délégués. Les délégués seront désignés lors du prochain conseil municipal.
OBJET : Election du délégué SDE et de son suppléant. |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué au SDE comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
SAMOUCO Joao : 8 voix
A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu SAMOUCO Joao délégué au SDE
OBJET : Election du délégué SIVOS et de son suppléant. |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué au SIVOS comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
SAMOUCO Joao : 8 voix
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué suppléant au SIVOS comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
ROBIN Isabelle : 8 voix
A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu délégué SAMOUCO Joao au SIVOS et ROBIN Isabelle le délégué suppléant au SIVOS.
OBJET : Election de 2 délégués titulaires au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner les 2 délégués au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron comme suit : Vote au scrutin secret
Votants : 8 Exprimé : 8
RAYNAUD Ludovic : 8 voix
ROBIN Isabelle : 8 voix
A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu RAYNAUD Ludovic et ROBIN Isabelle délégués au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron.
Cette délibération annule et remplace la délibération du 24 Mars 2008.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
Isabelle ROBIN
|