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REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE PAILHAC

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL  

SEANCE DU 24 Mars 2008

 

Membres afférents

En exercice

Présents

Ayant pris part au vote

Date convocation

Date affichage

9

9

8

8

24/03/08

25/03/08

L’an deux mille huit, le mardi 24 Mars à 18 heures 30, le conseil municipal de Pailhac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mademoiselle Isabelle, Maire.

PRESENTS : DABOUIS Yann, DAUNESSE Annie, MUNIDO Joseph, RAYNAUD Ludovic, ROBIN Isabelle, SAJOUS Laurent, SAMOUCO Joao, SOTTANA Andrée.

ABSENT EXCUSE : GOUAUX Daniel

SECRETAIRE DE SEANCE : SAJOUS Laurent

OBJET : Election du délégué à la communauté des communes et de son suppléant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué à la communauté des communes d’Aure comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

SAJOUS Laurent : 8 voix

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué suppléant à la communauté des communes d’Aure comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

SAMOUCO Joao : 8 voix

A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu SAJOUS Laurent délégué à la communauté des communes d’Aure et SAMOUCO Joao le délégué suppléant à la communauté des communes d’Aure.

Le conseil énumère les commissions de la communauté des communes d’Aure et il demande à avoir le contenue de ces différentes commissions avant de désigner ses délégués. Les délégués seront désignés lors du prochain conseil municipal.

OBJET : Election du délégué SDE et de son suppléant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué au SDE comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

SAMOUCO Joao : 8 voix

A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu SAMOUCO Joao  délégué au SDE

OBJET : Election du délégué SIVOS et de son suppléant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué au SIVOS comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

SAMOUCO Joao : 8 voix

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner le délégué suppléant au SIVOS comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

ROBIN Isabelle : 8 voix

A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu délégué SAMOUCO Joao  au SIVOS et ROBIN Isabelle le délégué suppléant au SIVOS.

OBJET : Election de 2 délégués titulaires au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de voter pour désigner les 2 délégués au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron comme suit : Vote au scrutin secret

Votants : 8 Exprimé : 8

RAYNAUD Ludovic : 8 voix

ROBIN Isabelle : 8 voix

A l’issue du vote, et du dépouillement il en ressort à l’unanimité, a été élu RAYNAUD Ludovic et ROBIN Isabelle  délégués au Syndicat de Télévision des Vallées d’Aure et du Louron.

Cette délibération annule et remplace la délibération du 24 Mars 2008.

 

 

Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour extrait conforme.

 

Le Maire,

Isabelle ROBIN