Accueil

Histoire

Patrimoine



 

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE PAILHAC

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE 28 Mai 2009

 

Membres afférents

En exercice

Présents

Ayant pris part au vote

Date convocation

Date affichage

9

9

7

7

22/05/09

29/05/09

L’an deux mille huit, le Jeudi 28 Mai à 20h30, le conseil municipal de Pailhac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mademoiselle Isabelle Robin, Maire.

PRESENTS : Daunesse Annie, MUNIDO Joseph, RAYNAUD Ludovic, SOTTANA Andrée, ROBIN Isabelle, DABOUIS Yann, SAJOUS Laurent.

ABSENT  : Gouaux Daniel, Samouco jean (excusé).

SECRETAIRE DE SEANCE : RAYNAUD Ludovic

OBJET : Référencement d’un chemin communal (circuit VVT)

Madame Le Maire rappelle au Conseil la volonté de la CCA de créer un circuit VVT sur le territoire avec l’édition d’un topoguide. De nouveaux éléments remettent en cause la délibération (N°123) prise le 06 mars 2009. Le conseil demande plus d’informations (fréquentation, effectifs, responsabilité…).

La demande de référencement au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée est donc reportée ultérieurement.

OBJET : Rénovation appartements communaux

Madame Le Maire fait part des devis concernant l’installation d’une VMC et le remplacement des radiateurs des 2 appartements communaux.

  • changement radiateurs + pose VMC : 2990€ HT soit 3576.04€ TTC
  • fourniture + pose chatière : 80.00€ HT soit 95.68€ TTC.

Il est précisé que ces travaux ont fait l’objet d’une demande de subvention et qu’elle a été accordée à hauteur de 50%.

Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ces membres, accepte de réaliser ces travaux pour les montants indiqués et de confier la réalisation aux entreprises « Electricité Salle-Canne Eric » (radiateurs et VMC) et « Bernad » (chatière).

OBJET : Parc Animalier

Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal l’étude en cours pour le projet de création d’un parc animalier sur le territoire menée par la CCA. Le bureau d’Etude demande aux communes une surface de 22 à 25 hectares disponible.

Le Conseil Municipal n’est pas favorable à ce projet et Pailhac ne peut mettre à disposition une telle surface.

 

 

Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour extrait conforme.

 

Le Maire,

Isabelle ROBIN